Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROVENCE STOCK SERVICE
/
SUNSET BD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNSET BD
PROVENCE STOCK SERVICE S.A.

Numéro de dépôt :
93492584
Date de dépôt :
10/11/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/11/2003

Présentation de la marque SUNSET BD

Déposée le 10 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) PROVENCE STOCK SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUNSET BD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROVENCE STOCK SERVICE domicilié(e) Quartier Billard RN 568, 13180 GIGNAC LA NERTHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 860 392 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROVENCE STOCK SERVICE - France.

La marque SUNSET BD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNSET BD est expirée depuis le 10 novembre 2003.

PROVENCE STOCK SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : TEX UP , L C TROOPERS , POWER MEN'S , MANIERE GIORGIO ET GIANFRANCO , BULLS - WAR GAMES


PROVENCE STOCK SERVICE S.A. - Quartier Billard RN 568, 13180 GIGNAC LA NERTHE - France - SIREN 334860392


PROVENCE STOCK SERVICE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Vêtements Chapellerie Chaussures